Les avantages de la fiducie entre vifs : quelques exemples concrets

Plusieurs raisons peuvent motiver la constitution de fiducies entre vifs, aussi appelées « fiducies non testamentaires ». Les fiducies entre vifs constituent un moyen de gérer votre actif de votre vivant tout en planifiant votre succession.

Les deux principaux motifs pour créer une fiducie entre vifs? L’efficacité fiscale et les besoins personnels.

1. Efficacité fiscale

On peut se servir de la fiducie entre vifs pour geler une succession, fractionner un revenu ou réduire les honoraires du liquidateur¹ et d’éventuels frais d’homologation². Voici deux moyens d’utiliser une fiducie entre vifs aux fins d’efficacité fiscale.

Placer des actifs en fiducie pour soi-même : Prenons l’exemple³ du D^r Lemieux, qui fêtera bientôt son 75^e anniversaire. Il détient un portefeuille de placements non enregistré d’une valeur considérable qu’il trouve de plus en plus difficile à gérer. Lorsqu’il rencontre son conseiller MD*, il souhaite aborder plusieurs questions, dont la gestion de son portefeuille de placements et les services d’exécuteur de la Société de fiducie privée MD.

Après avoir évalué les répercussions fiscales des options qui s’offrent à lui, le D^r Lemieux décide de transférer son portefeuille dans une fiducie en faveur de soi-même, un type de fiducie entre vifs. Le médecin et la Société de fiducie privée MD en deviennent tous les deux fiduciaires, c’est-à-dire qu’ils en détiennent et en gèrent conjointement l’actif. La Société de fiducie privée collabore avec le D^r Lemieux pour la gestion des placements et l’administration de l’actif de la fiducie, responsabilités qu’elle continuera d’assumer si jamais le D^r Lemieux devenait inapte à le faire.

L’entente prévoit que du vivant du D^r Lemieux, lui seul pourra recevoir un revenu de la fiducie et accéder au capital. À son décès, les actifs restants seront divisés entre ses enfants, conformément aux modalités de l’acte de fiducie.

Le D^r Lemieux n’a plus à s’en faire pour la gestion de ses placements, car il vient de créer un instrument qui protégera son actif en cas d’incapacité. Grâce à la fiducie, les honoraires du liquidateur et les éventuels frais d’homologation seront moindres, puisque les actifs de la fiducie, qui ne sont pas inclus dans la succession du médecin, ne seront pas assujettis à l’homologation. De plus, la succession devrait être plus facile et rapide à administrer. Parmi les autres avantages d’une fiducie entre vifs, mentionnons la confidentialité et une protection en cas de réclamation à l’endroit de la succession.

Placer des actifs en fiducie pour ses enfants ou ses petits-enfants : La D^re Valdez détient des placements non enregistrés dont elle n’a pas besoin pour vivre. Elle a donc décidé d’en faire profiter ses enfants et petits-enfants. Sa fille vient d’entreprendre de longues études et son fils, de mettre sur pied une entreprise qui prendra sans doute plusieurs années à se développer.

La D^re Valdez a toujours généreusement donné de son revenu après impôt à ses enfants et petits-enfants. Maintenant qu’elle est à l’aise financièrement, elle souhaite leur destiner certains placements. Cependant, compte tenu de la situation actuelle de ses enfants, elle préfère ne pas leur en transférer directement la propriété. Vu la composition de ses placements et les répercussions fiscales qui en découlent, elle décide plutôt d’en faire don à une fiducie familiale. Elle devra alors inscrire la disposition des actifs dans sa déclaration de revenus des particuliers et payer l’impôt sur d’éventuels gains en capital. Une fois la fiducie établie, le capital et le revenu généré pourront être versés, à la discrétion des fiduciaires, aux enfants et aux petits-enfants selon les instructions données par la D^re Valdez dans l’acte de fiducie.

En faisant don des placements à la fiducie, la docteure doit s’acquitter de l’obligation fiscale qui s’y rattache, mais ce sont ensuite ses enfants et petits-enfants qui bénéficieront de tout rendement futur et qui devront payer l’impôt. De cette façon, la charge fiscale est transférée aux enfants et aux petits-enfants, qui se trouvent dans une fourchette d’imposition inférieure à la sienne, mais le soutien financier qu’ils reçoivent de la D^re Valdez demeure le même. À ces avantages s’ajoutent les économies réalisées sur les honoraires du liquidateur et d’éventuels frais d’homologation. Le seul inconvénient de cette stratégie? L’actif ne lui appartient plus.

2. Besoins personnels

En plus d’être efficaces sur le plan fiscal, les fiducies entre vifs permettent de répondre à des besoins personnels.

Placer des actifs en fiducie pour soi-même et son conjoint : À 76 ans, l’époux de la D^re Sharma présente des signes précoces de la maladie d’Alzheimer. Comme leur fille unique vit à l’extérieur de la province, la D^re Sharma craint que s’il lui arrivait quelque chose, il n’y ait personne pour s’occuper convenablement de son mari.

Son conseiller MD lui recommande de transférer 1,5 million de dollars d’un compte de placement non enregistré vers une fiducie mixte au profit du mari (un autre type de fiducie entre vifs), et de nommer la Société de fiducie privée MD comme cofiduciaire et Conseils en placement privés MD, comme gestionnaire de portefeuille de la fiducie.

Du vivant de la D^re Sharma, les fonds pourront servir à répondre à ses besoins et à ceux de son époux. Toutefois, si elle était frappée d’incapacité ou décédait avant lui, la Société de fiducie privée MD continuerait de gérer consciencieusement les actifs de la fiducie et collaborerait avec le mandataire de M. Sharma pour que cet actif serve à lui payer un logement et des soins de santé adéquats pour le reste de ses jours.

Stratégies axées sur les fiducies entre vifs

Que vous ayez besoin d’une fiducie en votre faveur (pour une personne), d’une fiducie mixte au profit de votre conjoint (pour un couple) ou d’une fiducie familiale, votre conseiller en successions et fiducies vous aidera à mettre sur pied une stratégie qui répond à vos objectifs, qui pourraient comprendre les suivants :

• Planification en cas d’incapacité : Prenez des dispositions pour vos soins personnels en cas de maladie ou de blessure et assurez-vous que vos êtres chers recevront toujours les soins dont ils ont besoin.
• Simplification de l’administration de la succession : Facilitez le transfert de vos actifs à vos bénéficiaires.
• Réduction des frais d’homologation et de liquidation : Profitez d’économies éventuelles sur les frais d’homologation et de liquidation, l’actif en fiducie n’étant pas transmis aux termes de votre testament².
• Protection contre les créanciers : Structurez la fiducie de façon à protéger votre actif.
• Fractionnement du revenu : Utilisez la fiducie comme outil de fractionnement du revenu (selon le type de fiducie choisi).
• Protection de la vie privée et confidentialité : Veillez à ce que les modalités de l’acte de fiducie ne soient pas rendues publiques.

Établir une fiducie entre vifs

Un conseiller en successions et fiducies de la Société de fiducie privée MD peut vous donner de l’information claire et objective sur vos options. Par exemple, avec votre conseiller MD, il vous expliquera comment une fiducie entre vifs pourrait contribuer à votre sécurité financière et à celle de vos descendants.

En désignant la Société de fiducie privée MD comme fiduciaire, vous pouvez avoir la certitude que des professionnels expérimentés et consciencieux seront toujours là pour vous et pour les membres de votre famille et qu’ils travailleront toujours dans votre intérêt.

Avant d’établir une fiducie entre vifs pour vous et vos proches, il est important d’analyser soigneusement la situation de chacun. Communiquez avec un conseiller MD pour déterminer si ce type de fiducie est une solution qui vous convient.

* « Conseiller MD » désigne un conseiller financier de Gestion MD limitée (au Québec, un conseiller en placement) ou un gestionnaire de portefeuille de Conseils en placement privés MD.

¹ Hors Québec, un « liquidateur » est appelé « exécuteur testamentaire » ou « fiduciaire testamentaire ».

² Dans la province de Québec, les testaments notariés ne nécessitent pas d’homologation. La majorité des autres types de testaments doivent toutefois être homologués, moyennant des frais fixes. Toutes les mentions relatives à l’homologation ou aux frais d’homologation dans le présent document doivent être interprétées en conséquence.

³ Tous les exemples sont fournis à titre d’illustration seulement et ne représentent la situation financière d’aucun véritable client. Toute ressemblance avec une situation réelle serait purement fortuite.

L’information ci-dessus ne doit pas être interprétée comme des conseils professionnels en placements ou d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou de nature similaire applicables en contexte canadien ou étranger, et elle ne saurait en aucun cas remplacer les conseils d’un fiscaliste, d’un comp