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La famille Kaminsky : transfert de succession et optimisation fiscale

Le Dr Émile Kaminsky* et sa femme Colette ont pris leur retraite il y a de cela plus de 10 ans.

L’an dernier, les Kaminsky se sont réunis avec des amis et collègues à l’occasion d’un souper dans un restaurant de renom organisé par Signature MD, Gestion privée de patrimoine.

Au fil des conversations, on leur a présenté Signature MD, Gestion privée de patrimoine, un service créé pour répondre aux besoins de planification financière complexes des médecins possédant des actifs importants.

Ils ont appris qu’en étant clients de Signature MD, ils pourraient profiter de conseils personnalisés et d’un service exhaustif haut de gamme conçus pour simplifier la gestion de leurs finances, en passant par leur conseiller attitré Signature MD. Ils auraient également accès à des événements privés, une tarification dégressive, du contenu sélectionné, et plus encore.

Le conseiller Signature MD met à profit l’expertise d’un planificateur financier attitré et de l’équipe stratégique de gestion privée de patrimoine Signature MD, composée de professionnels de Gestion financière MD spécialisés en successions et fiducies, en assurance, en société médicale professionnelle et en fiscalité.

Les Kaminsky ont accepté de rencontrer le conseiller et de demander à l’équipe de Signature MD d’analyser leur situation. Afin de bien comprendre comment le service fonctionne, examinons la situation des Kaminsky.

Qui sont les Kaminsky?

Le point de contact principal des Kaminsky est leur conseiller Signature MD, qui travaille en étroite collaboration avec l’associé à la clientèle de Signature MD et le planificateur financier Signature MD qui leur sont attitrés.

Durant la rencontre exploratoire, l’équipe commence par faire connaissance avec la famille.

Émile, 77 ans, est un chirurgien cardiologue retraité de la Colombie-Britannique qui a pratiqué la médecine pendant plus de 50 ans et Colette, 73 ans, est une infirmière en pédiatrie retraitée.

Les Kaminsky ont deux enfants. Corinne, 50 ans, habite en Saskatchewan avec son mari et ses deux enfants : Romane, 27 ans, qui entame une carrière en médecine et Madeleine, 22 ans, qui est sur le point de finir l’université. Leur fils Ghislain, 47 ans, habite en Colombie-Britannique. Il est divorcé et père de deux enfants : Gabriel, 21 ans et Sophie, 19 ans, tous deux à l’université. Depuis cinq ans, Ghislain vit en union de fait avec Denise, qui a deux adolescents.

Dans l’ensemble, les Kaminsky ont une valeur nette d’environ 13 millions de dollars, comprenant les actifs de la société d’Émile, dont Colette est aussi actionnaire. Leurs dépenses annuelles s’élèvent à environ 210 000 $ après impôt.

Leurs enfants ont une bonne sécurité financière et les retraités ne sont pas préoccupés par le paiement des études de leurs petits-enfants. Toutefois, ils ont une grande succession et veulent arriver à la transférer sans trop payer d’impôt, à en gérer efficacement les frais d’administration, à la séparer également entre leurs enfants et à faire en sorte que leurs actifs soient uniquement transmis aux membres de leur famille biologique.

Quelles sont leurs valeurs et leur vision?

Pour aider Émile et Colette à prioriser leurs objectifs, leur conseiller Signature MD leur demande de faire un exercice pour établir les valeurs qui leur tiennent le plus à cœur. Il se trouve que les cinq valeurs les plus importantes pour le couple sont la famille, le patrimoine, le service à la communauté, la santé et l’indépendance.

Leur conseiller et leur planificateur financier Signature MD discutent de ces valeurs avec eux et leur demandent leur vision de l’avenir en visant précisément l’optimisation de leur héritage, des coûts fiscaux et des frais d’administration successorale.

Maison : Ils adorent leur maison et veulent y rester aussi longtemps que leur santé le permet. Ils aiment aussi leur chalet, où ils passent beaucoup de temps avec leurs enfants et leurs petits-enfants l’été.

Mode de vie : Ils prévoient que les dépenses générales liées à leur mode de vie s’élèveront à 140 000 $ par année et veulent mettre de côté 30 000 $ par année pour les voyages, ainsi que 20 000 $ pour les loisirs et les abonnements, surtout pour la mise en forme, qui est importante pour eux. Leurs deux véhicules, leur bateau et leur motomarine coûtent 20 000 $ d’entretien par année.

Planification successorale : Ils veulent transférer leur succession d’une manière efficace sur le plan fiscal et minimiser les frais d’administration successorale. Il est aussi important pour le couple de s’assurer que leurs actifs seront bien transférés aux bénéficiaires désignés.

Tous ces projets concordent tout à fait avec leurs cinq valeurs principales.

Quelle est leur situation financière?

Après avoir exploré la vision d’Émile et de Colette, leur conseiller et leur planificateur financier Signature MD ont passé leur situation financière au peigne fin. Ils ont étudié, entre autres, leurs déclarations de revenus, leurs placements non enregistrés, leurs comptes d’épargne libre d’impôt, leurs fonds enregistrés de revenu de retraite, les finances de leur société, ainsi que leurs autres régimes de retraite et leurs assurances.

C’est l’heure de l’analyse

Après avoir étudié la compatibilité entre la situation familiale et financière des Kaminsky et leur vision de l’avenir, le conseiller et le planificateur financer Signature MD ont été en mesure de cerner leurs plus grands besoins : l’optimisation fiscale, la limitation des coûts et le respect de leurs volontés. 

En vertu des règles fiscales canadiennes, à votre décès, le fisc considère que vous vendez la totalité de vos actifs à leur juste valeur marchande. Toutefois, un bon plan successoral peut réduire le montant de l’impôt que votre succession devra acquitter, ou en reporter le paiement. Cela étant dit, il existe des lois complexes sur l’imposition de chaque type d’actif et sur chaque type de situation. Votre conseiller et votre planificateur financier Signature MD, ainsi que l’équipe et les spécialistes externes, vous aideront à vous y retrouver.

Voici l’avoir des Kaminsky :

Maison : 2 millions de dollars

Propriété conjointe avec droit de survie; prix d’achat : 1,5 million de dollars.

 

Chalet : 1,5 million de dollars

Propriété conjointe avec droit de survie; prix d’achat : 800 000 $. Ils veulent le léguer à leur fils, mais aussi séparer l’héritage également entre leurs enfants.

 

FERR : 850 000 $

450 000 $ dans le compte d’Émile; la bénéficiaire est Colette. 400 000 $ dans le compte de Colette; le bénéficiaire est Émile. 

 

CELI : 200 000 $

100 000 $ dans le compte d’Émile; la titulaire remplaçante est Colette; 100 000 $ dans le compte de Colette; le titulaire remplaçant est Émile. 

 

Placements non enregistrés : 5 millions de dollars

Propriété conjointe avec droit de survie; gains en capital non réalisés d’une valeur de 800 000 $.  

 

Parts de la société médicale professionnelle : 3,5 millions de dollars

Comptes de placement de société; gains en capital non réalisés d’une valeur de 500 000 $. Émile et Colette sont actionnaires.

 

Assurance

Police personnelle payable au deuxième décès; prestation de 1 million de dollars et valeur de rachat de 100 000 $. Le bénéficiaire est la succession.

 

 

Élaboration d’une solution

Grâce à Signature MD, Émile et Colette ont accès à toute l’expertise dont ils avaient besoin pour trouver des solutions qui leur permettront d’atteindre leurs objectifs de planification successorale. Ils peuvent compter sur leur conseiller Signature MD, qui coordonnera harmonieusement les membres de l’équipe Signature MD et travaillera avec ses spécialistes externes pour répondre à leurs besoins financiers.  

Leur objectif est de répartir l’héritage équitablement entre leurs enfants tout en s’assurant que leurs actifs iront aux bénéficiaires effectivement désignés. Ils aimeraient garder le contrôle de leurs actifs au cours de leur vie et réduire au minimum le montant des frais administratifs et fiscaux payés par les successeurs au décès.

Selon l’analyse et la discussion avec les clients, la meilleure façon d’assurer un partage équitable de l’héritage serait de mettre à jour leur testament en prenant les dispositions appropriées. Ils devraient aussi créer des fiducies testamentaires pour protéger l’héritage de toute revendication de propriété venant d’un futur conjoint.

Ils devraient inclure des clauses de fiducie à leurs testaments pour que le produit de leur assurance en soit exclu (et ainsi éviter les droits d’homologation) et soit plutôt transmis en franchise d’impôt aux bénéficiaires désignés.

Pour réduire les frais d’administration de leur succession, ils devraient créer une fiducie mixte au profit de l’époux ou du conjoint de fait et y régler les placements non enregistrés. Ils devraient revoir la structure de leur société et procéder à un gel successoral, question que les fruits de la croissance future soient transférés à leurs enfants, ce qui réduira au minimum les droits de succession à acquitter au décès du deuxième conjoint.

Ils devraient aussi faire de la Société de fiducie privée MD le liquidateur des testaments afin de limiter le fardeau administratif et la responsabilité personnelle de leurs proches.

La recommandation complète comprend de nombreux autres points concernant la gestion des finances et de l’actif, la planification de la retraite, la gestion des risques, la planification fiscale et la planification successorale, et elle leur serait présentée comme un plan financier complet et personnalisé de Signature MD.

Mise en œuvre de la solution

Même les meilleures recommandations sont inefficaces lorsqu’elles sont mal appliquées. Émile et Colette pourront compter sur l’équipe de services-conseils Signature MD, composée d’un conseiller Signature MD, d’un planificateur financier Signature MD et d’un associé à la clientèle, pour coordonner la mise en œuvre des stratégies établies.

Avec le consentement d’Émile et de Colette, l’équipe pourra aussi transmettre ses recommandations à leurs conseillers juridiques et fiscaux, avec qui ils collaboreront à la réalisation du plan. 

Suivi de la situation

Découvrir les priorités absolues d’Émile et Colette et travailler en ce sens n’est que la première étape d’un processus continu. En raison de la complexité de leur situation et de celle de bien d’autres familles comme la leur, le service Signature MD, Gestion privée de patrimoine est conçu pour simplifier la gestion des finances grâce à des conseils et un soutien personnalisés haut de gamme.

Par des rencontres et des communications régulières, le conseiller Signature MD se tiendra au fait de tout événement marquant dans la vie des Kaminsky qui pourrait avoir des répercussions importantes sur leur plan financier, et il passera ce plan en revue en temps opportun. Émile et Colette peuvent aussi diriger les membres de leur famille vers MD, qui pourra explorer avec eux les services et la tarification spéciale dont ils pourraient profiter.

Signature MD, c’est beaucoup plus qu’un plan financier solide : c’est un moyen d’aider les clients à réaliser leur vision au cours de leur vie et à protéger leur legs.

Pour obtenir des précisions sur Signature MD, Gestion privée de patrimoine, communiquez avec un conseiller MD**.

* Cette étude de cas fictive vous est communiquée à titre de simple illustration et ne représente la situation d’aucun véritable client. Toute ressemblance avec une situation réelle serait purement fortuite.

** « Conseiller MD » désigne un conseiller financier de Gestion MD limitée (au Québec, un conseiller en placement) ou un gestionnaire de portefeuille de Conseils en placement privés MD.

Les produits d’assurance sont distribués par l’Agence d’assurance MD limitée. Tous les employés de MD qui proposent aux clients des produits ou des services en matière d’assurance détiennent un permis d’assureur vie.

Les services successoraux et fiduciaires sont offerts par la Société de fiducie privée MD.

Signature MD, Gestion privée de patrimoine désigne le service privé de planification de patrimoine offert par Gestion MD limitée et Gestion financière MD inc., et est un nom commercial de Gestion financière MD inc.

L’information ci-dessus ne doit pas être interprétée comme des conseils professionnels en placements ou d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou de nature similaire applicables en contexte canadien ou étranger, et elle ne saurait en aucun cas remplacer les conseils d’un fiscaliste, d’un comptable ou d’un conseiller juridique indépendant.