Protégez vos proches avec une fiducie entre vifs

September 6, 2017

 

Une fiducie créée de votre vivant, qu’on appelle fiducie entre vifs (ou fiducie non testamentaire), est intimement liée à votre planification successorale. Ce genre de fiducie a pour objet de placer votre actif dès aujourd’hui tout en tenant compte des conséquences de votre décès, tandis qu’une « fiducie testamentaire » entre en vigueur à votre décès.

Les raisons de créer une fiducie entre vifs sont nombreuses; parmi les principales, notons l’efficacité fiscale et la réponse aux besoins personnels. Comme la fiducie peut vous faire économiser sur les frais d’homologation1 et de liquidation2 liés à un testament traditionnel, selon les provinces, elle peut accroître considérablement la valeur totale de votre legs. Et puisque vous pouvez déterminer comment et quand vos bénéficiaires recevront leur héritage, vous pouvez garantir que votre patrimoine continuera d’être géré de façon responsable après votre décès.

Votre conseiller en fiducies : une aide précieuse

Un conseiller en successions et fiducies peut vous donner de l’information claire et objective sur vos options. Par exemple, il vous expliquera comment une fiducie entre vifs peut contribuer à votre sécurité financière sur plusieurs générations. En désignant la Société de fiducie privée MD comme fiduciaire, vous pouvez avoir la certitude que des professionnels expérimentés et diligents seront toujours là pour vous et pour les membres de votre famille, et qu’ils travailleront toujours dans votre intérêt.
 

Des stratégies axées sur la fiducie entre vifs

Que vous ayez besoin d’une fiducie en votre faveur (pour une personne), d’une fiducie mixte en faveur de votre conjoint (pour un couple) ou d’une fiducie familiale, votre conseiller en successions et fiducies vous aidera à mettre sur pied une stratégie qui répond à vos objectifs. Notamment :

  • Planification en cas d’incapacité : Prenez des dispositions pour vos soins personnels en cas de maladie ou de blessure et assurez-vous que vos êtres chers recevront toujours les soins dont ils ont besoin.
  • Simplification de votre succession : Facilitez le transfert de vos actifs à vos bénéficiaires.
  • Réduction des frais d’homologation et de liquidation : Profitez d’économies éventuelles sur les frais d’homologation et de liquidation, l’actif en fiducie n’étant pas transmis aux termes du testament.
  • Protection contre les créanciers : Structurez la fiducie de façon à protéger vos actifs.
  • Fractionnement du revenu : Utilisez la fiducie comme outil de fractionnement du revenu (selon le type de fiducie que vous choisissez).
  • Protection de la vie privée et confidentialité : La distribution des actifs ne sera pas rendue publique.

Une sécurité financière accrue de son vivant – Étude de cas

À 76 ans, l’épouse du Dr Quintal3 commence à présenter des signes de la maladie d’Alzheimer. Leur fille unique vit à l’extérieur de la province. Le Dr Quintal craint que s’il lui arrivait quelque chose, il n’y ait personne pour s’occuper convenablement de son épouse.

Son conseiller MD lui a recommandé de transférer une somme de 1,5 million de dollars d’un compte de placement non enregistré dans une fiducie entre vifs appelée « fiducie mixte au profit du conjoint », et de faire de la Société de fiducie privée MD son cofiduciaire et de Conseils en placement privés MD, son gestionnaire de portefeuille.

De son vivant, le Dr Quintal pourra utiliser ces fonds pour répondre à ses propres besoins et à ceux de son épouse. Toutefois, s’il devenait invalide ou décédait avant son épouse, la Société de fiducie privée MD continuerait de gérer avec soin les actifs de la fiducie et collaborerait avec le mandataire des Quintal pour que cet actif serve à payer un logement et des soins de santé adéquats à Mme Quintal, pour le reste de ses jours.

Un héritage encore plus précieux pour l’avenir

Si on présume qu’elle s’élève à un million de dollars après le décès des Quintal, la fiducie aura plusieurs avantages par rapport à un testament conventionnel :

CONTRÔLE

Les actifs de la fiducie pourront être distribués selon les volontés du couple. Par exemple, ils pourront servir à verser un revenu annuel à leur fille et à financer les études universitaires de leurs petits-enfants.

ÉPARGNE

Grâce à une fiducie, les Quintal pourront épargner en frais de liquidation et d’homologation, et éviter d’éventuels retards dans le système judiciaire.

CONFIDENTIALITÉ

Les détails de la fiducie ne deviendront jamais publics.

PROTECTION

La fiducie protégera les Quintal contre les risques fréquemment associés à la planification successorale, comme la mauvaise gestion ou la contestation d’un testament.

 

Renseignez-vous sur l’offre de services successoraux et fiduciaires de MD ou communiquez avec un conseiller MD pour découvrir comment nous pouvons vous aider.

 

 

 

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