Les avantages de la fiducie entre vifs : quelques exemples concrets

September 6, 2017

 

Il y a plusieurs raisons qui pourraient vous pousser à choisir une fiducie entre vifs (aussi appelée fiducie non testamentaire), soit une fiducie créée de votre vivant, par opposition aux fiducies qui entrent en vigueur à votre décès. Les plus courantes sont l’efficacité fiscale et la réponse aux besoins personnels, dont on donne des exemples concrets ci-après.

1. Efficacité fiscale

Vous pouvez vous servir de la fiducie entre vifs pour geler une succession, fractionner un revenu ou réduire les honoraires de l’exécuteur testamentaire ou du liquidateur1 et les frais d’homologation2, s’il y a lieu. Deux types de fiducies sont fréquentes dans ces circonstances : 1) le placement d’actifs en fiducie pour soi-même et 2) le placement d’actifs en fiducie pour ses enfants ou ses petits-enfants.

  • Placer des actifs en fiducie pour soi-même : Prenons l’exemple3 du Dr Lemieux, un résident de l’Ontario qui fêtera bientôt son 75e anniversaire. Il détient un portefeuille de placements non enregistrés, qu’il a de plus en plus de difficulté à gérer. Il a plusieurs objectifs en tête pour sa rencontre avec son conseiller MD, tant sur le plan de la gestion des placements de son portefeuille que des services d’exécuteur qu’offre la Société de fiducie privée MD.

Après avoir évalué les possibles répercussions fiscales, le Dr Lemieux décide de transférer son portefeuille dans une fiducie en faveur de soi-même. Le médecin et la Société de fiducie privée MD sont tous deux fiduciaires, c’est-à-dire qu’ils sont conjointement responsables de la détention et de la gestion de l’actif de la fiducie. Ils établissent ensemble le cadre de gestion des placements et d’administration de l’actif de la fiducie, et la Société de fiducie privée MD continuera d’assumer ces responsabilités lorsque le Dr Lemieux ne sera plus en mesure de le faire. L’entente prévoit que du vivant du Dr Lemieux, lui seul pourra recevoir un revenu ou accéder au capital. À son décès, les actifs restants seront divisés entre ses enfants.

En créant la fiducie, le Dr Lemieux s’est libéré de ses préoccupations quant à la gestion de ses placements. Il a créé un instrument qui protège son actif s’il est frappé d’incapacité. Comme il habite en Ontario, il a également réussi à diminuer le montant qu’il devra payer (honoraires de l’exécuteur et frais d’homologation), puisque les actifs de la fiducie ne sont pas inclus dans sa succession et n’auront donc pas à être homologués. L’administration de la fiducie devrait également être plus simple et plus rapide. Il est également possible d’y trouver d’autres avantages, comme la confidentialité et la protection en cas de réclamation à l’encontre de la succession.

  • Placer des actifs en fiducie pour ses enfants ou ses petits-enfants : La Dre Valdez détient des actifs de placement non enregistrés dont elle n’a pas besoin. Elle souhaite en faire profiter ses enfants et petits-enfants. Sa fille entreprend des études à long terme et son fils vient tout juste de mettre sur pied une entreprise, qui prendra sans doute plusieurs années à se développer.

La D Valdez a toujours été généreuse envers ses enfants et petits-enfants avec son revenu après impôt. Maintenant qu’elle est à l’aise sur le plan financier, elle souhaite affecter certains placements en leur faveur. Cependant, compte tenu de la situation actuelle de ses enfants, elle préfère ne pas leur transférer directement la propriété de ces actifs. La stratégie finale dépend de la composition de ses placements et des répercussions fiscales, mais elle pourrait notamment faire don de ses placements à la fiducie. Elle comptabilisera alors la disposition des actifs dans sa propre déclaration de revenus et devra payer l’impôt sur les éventuels gains en capital qu’elle réalisera.

La Dre Valdez a toujours été généreuse envers ses enfants et petits-enfants avec son revenu après impôt. Maintenant qu’elle est à l’aise sur le plan financier, elle souhaite affecter certains placements en leur faveur. Cependant, compte tenu de la situation actuelle de ses enfants, elle préfère ne pas leur transférer directement la propriété de ces actifs. La stratégie finale dépend de la composition de ses placements et des répercussions fiscales, mais elle pourrait notamment faire don de ses placements à la fiducie. Elle comptabilisera alors la disposition des actifs dans sa propre déclaration de revenus et devra payer l’impôt sur les éventuels gains en capital qu’elle réalisera.

La fiducie permet au fiduciaire de verser, à sa discrétion, un revenu et le capital aux enfants et aux petits-enfants, selon les instructions de la Dre Valdez. Cette dernière aura « rempli » ses obligations fiscales liées à l’actif en le donnant à la fiducie, alors que la croissance des placements et les obligations fiscales futures seront plutôt placées entre les mains de ses enfants, par l’entremise de la fiducie. Ainsi, elle a transféré le fardeau fiscal sur le revenu de placement, le faisant passer de sa propre fourchette d’imposition, élevée, vers la fourchette d’imposition de ses enfants, plus faible, tout en continuant de leur offrir le même soutien. À ces avantages s’ajoute une économie sur les honoraires du liquidateur et les frais d’homologation, s’il y a lieu. Cela dit, même si elle en garde le contrôle à titre de fiduciaire, il n’en demeure pas moins qu’elle a donné cet actif, ce qui peut être un désavantage.

2. Réponse aux besoins personnels

En plus d’être efficaces sur le plan fiscal, les fiducies entre vifs permettent de répondre à de nombreux besoins personnels. En voici quelques exemples :

  • La conjointe du Dr Brown a toujours eu de la difficulté à s’adapter aux nouvelles situations. Avec le temps, elle dépend de plus en plus de lui pour interagir avec le monde extérieur. Le Dr Brown est préoccupé par ce qui arrivera après son décès et se demande comment sa conjointe pourra faire face aux questions financières. Il crée donc une fiducie pour sa conjointe dans son testament et désigne la Société de fiducie privée MD comme fiduciaire. Cependant, il se demande comment sa conjointe réagira à la participation de la société de fiducie dans la gestion de ses affaires après son décès.

Le Dr Brown décide donc de constituer une fiducie pour une partie de ses actifs de placement dès maintenant; cette fiducie pourra être gérée par la Société de fiducie privée MD, qui agira comme fiduciaire. Ainsi, il peut montrer à sa conjointe le rôle de la société de fiducie, notamment la façon dont l’actif de la fiducie sera investi. Il peut surveiller et adapter le processus de son vivant pour s’assurer que sa conjointe sera à l’aise, tant sur le plan financier que psychologique, à son décès.

La fiducie entre vifs est-elle pour vous?

Ces quelques exemples concrets illustrent clairement la souplesse des fiducies entre vifs pour répondre à des besoins particuliers en planification successorale. Discutez de votre situation avec votre conseiller MD et votre conseiller en successions et fiducies de la Société de fiducie privée MD pour déterminer si la fiducie est la bonne solution pour vous.

Renseignez-vous sur l’offre de services successoraux et fiduciaires de MD ou communiquez avec un conseiller MD pour découvrir comment nous pouvons vous aider.

 

 

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