Dons de bienfaisance : Les dons ordinaires et exceptionnels expliqués

Tous les ans, la majorité des Canadiens font des dons de bienfaisance. Ils le font en ligne, au bureau, en réponse à un appel lancé sur les médias sociaux ou dans le cadre d’un événement spécial. Ces dons « ordinaires » sont courants, d’où l’impression de familiarité rassurante qui s’en dégage.

Toutefois, il existe également un autre genre de don, plus rare et plus complexe. Les dons « exceptionnels » constituent souvent un événement unique dans la vie du donateur et sont constitués d’actifs ou d’un legs.

Si vous songez à faire un don de bienfaisance, il est bon de bien comprendre ces deux catégories (les dons ordinaires et les dons exceptionnels).

Dons ordinaires

Avant d’analyser de plus près les dons exceptionnels, commençons par discuter de l’expérience de base en matière de bienfaisance. Les dons effectués en puisant dans vos revenus ou dans vos rentrées de fonds sont considérés comme des « dons ordinaires ». N’importe qui peut faire un don ordinaire pour les raisons de son choix, quel que soit son âge ou son niveau de revenu.

Habituellement, les dons ordinaires sont effectués pour les raisons suivantes :

• en réponse à la sollicitation d’un organisme de bienfaisance;
• intérêt pour un enjeu social ou suscité par un reportage dans les médias;
• engagement de longue date du donateur auprès de l’organisme de bienfaisance.

Les dons ordinaires peuvent être répétitifs et leur valeur correspond habituellement aux moyens financiers du donateur.

La cause ou la communauté qui bénéficiera du don compte pour beaucoup et par conséquent, les dons ordinaires découlent habituellement d’un élan de générosité. Ils sont motivés par le désir d’appuyer une cause ou une organisation et sont versés à la suite d’une sollicitation. Que la sollicitation vienne d’un organisme de bienfaisance, d’un collègue ou d’un ami, elle s’accompagne d’attentes sociales, voire de pressions par les pairs. Si vous donnez, votre générosité profitera à la communauté. Parfois cette dernière vous témoignera sa reconnaissance, en publiant par exemple la liste des donateurs. L’appréciation et la reconnaissance sont considérées comme des motivations extrinsèques ou extérieures justifiant le don.

Un particulier qui effectue un don obtient un reçu qui lui donne droit à un allégement fiscal, mais la question fiscale est rarement déterminante dans ces cas. En fait, compte tenu de la nature graduelle et opaque des allégements fiscaux pour dons de bienfaisance au Canada, la plupart des donateurs n’ont aucune idée des économies d’impôts qu’ils réaliseront. Le montant se situera entre 20 % et 54 % de la valeur du don, selon le total annuel des dons du contribuable, ses revenus et sa province ou son territoire de résidence. Si elles sont vues comme une prime intéressante, les économies d’impôts ne sont pas une motivation importante des donateurs ordinaires, étant donné l’insignifiance relative des sommes en cause.

Dons exceptionnels

Comme son nom l’indique, un don exceptionnel est un événement rare dans la vie d’une personne. La raison en est qu’un don exceptionnel est financé à même l’actif du donateur (c.-à-d. son capital) plutôt qu’à même ses revenus. En d’autres termes, ces dons viennent du patrimoine de la personne.

L’univers des dons exceptionnels est donc totalement différent à maints égards: réflexion, ampleur, planification, échéancier et impact social. Les auteurs de dons exceptionnels ne doivent pas nécessairement être fortunés, mais statistiquement, ils seront probablement âgés de 50 ans et plus, auront accumulé une certaine richesse, seront altruistes et souvent, ils seront sans enfant.

Plusieurs facteurs qui ne s’appliquent pas aux donateurs ordinaires s’appliquent aux personnes qui envisagent de donner une partie de leur actif. Voici quelques exemples :

• Motivation intrinsèque ou personnelle. Les dons exceptionnels découlent habituellement d’une réflexion des donateurs sur leur vie et leur situation, plutôt que d’une sollicitation.
• Événement catalyseur survenu dans leur vie. Ce peut être, par exemple, la vente d’un bien majeur, comme une entreprise ou un bien immobilier, qui déclenche un événement fiscal important ou qui amène la personne à réfléchir à sa succession et à ses héritiers.
• Assurance de conserver un actif suffisant pour assurer sa subsistance. Comme les dons sont irrévocables, il est conseillé de bien les planifier pour s’assurer qu’il restera suffisamment d’argent au donateur pour assurer la subsistance de sa famille et maintenir son niveau de vie.
• Don d’une somme appropriée. En raison de la valeur plus élevée des dons exceptionnels, le donateur a souvent de multiples intérêts en matière de philanthropie, qui ne sont peut-être pas bien formulés ou structurés. La valeur du don peut faire en sorte qu’il soit inapproprié de verser le don d’un seul coup ou à un seul organisme de bienfaisance.
• Avantages fiscaux attrayants. Le régime fiscal canadien est l’un des plus rigoureux dans le monde et aussi l’un de ceux qui accordent le plus d’avantages aux personnes qui donnent une partie de leur actif dans un but philanthropique.
• Harmonisation des dons avec les autres choix de vie et les besoins. La décision de faire un don exceptionnel peut être prise bien avant de savoir quel organisme de bienfaisance en bénéficiera. La difficulté peut être exacerbée par une échéance fiscale ou par les graves décisions que sont le choix de ses héritiers et des personnes qui liquideront la succession du donateur.

Pour plus de renseignements sur les dons exceptionnels ou sur la manière d’intégrer la philanthropie à la gestion de votre patrimoine ou à votre plan successoral, nous vous invitons à communiquer avec une conseillère ou un conseiller MD*.

* « Conseiller MD » désigne un conseiller financier de Gestion MD limitée (au Québec, un conseiller en placement) ou un gestionnaire de portefeuille de Conseils en placement privés MD.

L’information ci-dessus ne doit pas être interprétée comme des conseils professionnels en placements ou d’ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou de nature similaire applicables en contexte canadien ou étranger, et elle ne saurait en aucun cas remplacer les conseils d’un fiscaliste, d’un comptable ou d’un conseiller juridique indépendant.